OBJET :

Ce site Web a été conçu pour faire connaître les services offerts par EL MOLINO DE COBISA, dont le numéro d'identification fiscale et l'adresse sont C/ Camino de Layos nº2, Cobisa (Toledo), ESPAGNE ; ainsi que pour recevoir d'éventuelles demandes de services de la part de clients ou de contacts commerciaux.

 

LES COMMUNICATIONS :

Pour nous contacter, nous mettons à votre disposition différents moyens de contact qui sont détaillés ci-dessous:

  • Téléphone: 649 005 515
  • Email: info@elmolinodecobisa.com
  • Adresse postale: C/ Camino de Layos nº2, Cobisa (Toledo)

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et EL MOLINO DE COBISA sont considérées comme effectives, à toutes fins utiles, lorsqu'elles sont effectuées par l'un des moyens décrits ci-dessus.

 

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:

Les droits de propriété intellectuelle du site web www.elmolinodecobisa.com, son code source, sa conception, ses structures de navigation et les différents éléments qu'il contient sont détenus par EL MOLINO DE COBISA, qui dispose des droits exclusifs pour les exploiter de quelque manière que ce soit et, en particulier, des droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation, conformément à la législation espagnole et à celle de l'Union européenne en vigueur.

Le portail EL MOLINO DE COBISA, les pages qu'il contient et les informations ou éléments qu'il renferme comprennent des textes, des documents, des photographies, des dessins, des représentations graphiques, des programmes informatiques, ainsi que des logos, des marques, des noms commerciaux ou d'autres signes distinctifs, protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, dont EL MOLINO DE COBISA est le propriétaire ou le titulaire légitime d'une licence.

 

SOMMAIRE :

Ce site web fournit des informations sur des services destinés à la connaissance du public qui seront en tout état de cause soumis aux termes et conditions expressément détaillés à tout moment et qui sont accessibles à partir de ce site web, lequel sera soumis aux différentes dispositions légales applicables.

 

AACCÈS ET UTILISATION:

L'accès à ce site web, ainsi que l'utilisation qui peut être faite des informations et des contenus qu'il contient, relèvent de la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Les conditions d'accès à ce site web sont soumises à la législation en vigueur et aux principes de bonne foi et d'utilisation licite de la part de l'utilisateur, en interdisant en général tout type d'action au détriment de EL MOLINO DE COBISA .

L'utilisation de ce site web à des fins illégales ou non autorisées est strictement interdite.

Toute forme d'exploitation, y compris tout type de reproduction, distribution, cession à des tiers, communication publique et transformation, par tout type de support et de média, des œuvres, créations et signes distinctifs susmentionnés sans l'autorisation préalable et expresse de leurs propriétaires respectifs est interdite. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur.

L'utilisateur s'engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services de EL MOLINO DE COBISA et à ne pas les utiliser, entre autres, à des fins suivantes

  1. Diffuser des contenus criminels, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, injurieux, terroristes ou, en général, contraires à la loi ou à l'ordre public.
  2. Introduire dans le réseau des virus informatiques ou effectuer des actions susceptibles d'altérer, d'endommager, d'interrompre ou de générer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques de EL MOLINO DE COBISA ou de tiers ; ainsi qu'entraver l'accès d'autres utilisateurs au site web et à ses services par la consommation massive des ressources informatiques grâce auxquelles EL MOLINO DE COBISA fournit ses services.
  3. Tenter d'accéder aux comptes de courrier électronique d'autres utilisateurs ou à des zones restreintes des systèmes informatiques de EL MOLINO DE COBISA ou de tiers et, le cas échéant, d'en extraire des informations.
  4. enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que la confidentialité des informations de EL MOLINO DE COBISA ou de tiers.
  5. Se faire passer pour un autre utilisateur.
  6. Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier les contenus, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants ou autorisation légale.
  7. collecter des données à des fins publicitaires et envoyer de la publicité de toute nature et des communications à des fins de vente ou à d'autres fins commerciales sans demande ou consentement préalable.

Toutefois, à vos risques et périls, vous pouvez télécharger ou faire des copies de ces éléments pour votre usage personnel uniquement, à condition de ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou industrielle de EL MOLINO DE COBISA, ni de les modifier en tout ou en partie. En aucun cas, il ne s'agit d'une autorisation ou d'une licence sur les droits de propriété de EL MOLINO DE COBISA.

Il est interdit, sauf autorisation expresse de EL MOLINO DE COBISA, de présenter les pages de EL MOLINO DE COBISA ou les informations qu'elles contiennent sous des cadres, des signes distinctifs, des marques ou des noms commerciaux d'une autre personne, d'une autre société ou d'une autre entité.

 

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EL MOLINO DE COBISA n'est en aucun cas responsable des dommages qui pourraient être causés par les utilisateurs de ce site web ou de tout autre site, de l'utilisation illégale ou inappropriée de ce dernier, ou du contenu et de l'information accessibles ou fournis par son intermédiaire.

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SERVICE :

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GÉNÉRALITÉS : 

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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